Mentions légales
Le site internet www.bionaturae.fr est édité par la Société Saclà au capital de 300 000 (trois cent mille) euros
Siège social 220 impasse du plan oriental, 83440 Montauroux ;
N° de téléphone 04 22 66 00 20 ;
Directrice de publication : Johanna Martin
Photos : les photos sont présentées à des fins d'illustration et n'ont aucune valeur contractuelle.
RCS de Draguignan 491 069 388
Loi Informatique et libertés
L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, sont destinées à www.bionaturae.fr, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur dispose d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui le concernent.
Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :
- par voie postale : Saclà Italia, 220 impasse du plan oriental, 83440 Montauroux
- via le formulaire de contact
Le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) par le récépissé de déclaration n°1404319.
Propriété, Droit d'auteur
Tous les éléments visuels composant ce site internet, sont la propriété exclusive de www.shop.bionaturae.fr. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Saclà Italia.
Hébergement du site
Le site www.bionaturae.fr est hébergé par la société OVH SAS, SAS au capital de 10 059 500 € - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 - Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. Tél. : +33 9 72 10 11 12